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DF1 Madame Lepage (27/09/2010 et 28/09/2010) Historie

Lepage 27/09/2010

DF1

L'éducation a toujours été un soucis, un acte naturel, par lequel l'homme permettait à ses petits de survivre, de vivre dans la communauté et lui permettre d'évoluer. Toutes les sociétés éduquent, même différemment. Éduquer apparaît au 14 ème siècle et restera jusqu'au 18 ème. Il y a une racine latine : Educere (conduire vers, conduire hors de soi, faire éclore) Educare (élever, instruire, discipliner, dresser, former par l'éducation) Voir schéma. FREUD disait qu'éduquer était impossible, comme celle de gouverner et soigner, car il lui appliquait un caractère impossible, car incertaine, et que rien ne peut advenir sans l'aide de celui à qui elle s'adresse.

I. Du modèle assistantiel au modèle disciplinaire A la fin du 17 ème siècle fleurissent des traités d'éducation. Cela dit que l'éducation était naturel et qu'à partir du 17 ème, ne va plus de soi. La question de l'éducation se pose, jusqu'à s'écrire. En 1762, ROUSSEAU publie Émile ou de l'éducation, il s'interroge sur la nature de l'enfant et sur la pédagogie, il s'est lui même confronté à la question de l'éducation, il a trouvé ça si difficile qu'il à abandonné celle de ses propres enfants. « Jamais je ne m'occuperait d'un enfant cacochyme (idiot, déficient) parce qu'inutile à lui même et à la société, qu'un autre que moi s'en occupe, je consent cette charité. Le clivage est donc posé entre une éducation destiné aux futurs citoyens utiles qui sera qualifié d'éducation nationale au 18 ème et qui sera qualifié de spécialisé non pas en raison d'un savoir faire développée mais plutôt en référence au caractère particulier du public concerné. » Jusqu'ici ce n'était pas la particularité du public au sens de ce qu'il peut avoir d'étranger à soi mais la reconnaissance d'une certaine similitude qui mobilisait les religieux et les philanthropes. Le nécessiteux, le déviant, était reconnu comme un prochain ou un alter-ego, c'est au nom de la charité et de l'altruisme et dans un soucis de maintenir dans la communauté que pendant des siècles ce sont développée toutes sortes d'aide rattachées à un modèle assistantiel. C'est en s'appuyant sur la distinction des publics que l'aide va s'institutionnaliser à travers différents sortes d'enfermement : la prison, l'hôpital général, puis l'asile. Ces la fonction de gardien qui prévaut dans ces lieux et c'est un modèle disciplinaire qui s'impose. A partir de la révolution, l'enfermement en prison est prononcé comme une sanction pénale, la prison se voulait expiatoire et corrective, forgeant la morale par une soumission à l'obéissance. Ce ne sera pourtant qu'un lieu où les détenus subiront tout type d'abus de la part des gardiens et entre eux. Toutes les formes de délinquance s'y mêlent, et les prisonniers en sortent plus encrés dans l'impunité qu'avant leur détention. A l'époque, majeurs et mineurs sont mélangés. Les pauvres, infirmes et orphelins sont recueillis depuis le moyen age par des congrégations religieuse dans les auspices, hôtels dieux et les hôpitaux. A leur service on avait des frères / sœurs convers qui partagent la vie de ceux qu'ils accueillent ou qu'ils soignent. L'hôpital général succède à ces structures au 16 ème mais il s'agit toujours d'y contenir toutes sortes de marginalités, plutôt que de secourir. Les religieux se voient remplacer ou seconder par des gardiens qui ont souvent été des anciens détenus. Beaucoup de congrégations quittent l'hôpital auspice et hôtel dieux et vont préférer se retourner vers les actions spécifiques auprès des pauvres, orphelins et infirmes. Enfin, à l'asile c'est le lieu de la folie où on se doit de surveiller et d'occuper, mais on se doit également d'essayer de soigner. C'est ... qui conditionne le mieux être des patients. PINEL (psychiatre 1745-1826) est celui qui enlève les chaines aux fous, il montre l'importance de l'environnement dans le déclenchement, la persistance et l'aggravation de la maladie mentale. ESQUIROL (1772-1840), c'est un élève de PINEL qui va donner à la déficience intellectuelle, le nom d'idiotie (en grec veut dire « particulier » et latin « ignorant »). En 1838, l'asile devient l'hôpital psychiatrique et il se structure autour du pouvoir médical. ITARD (1774-1838) médecin militaire qui prend en charge un enfant sauvage de 10 ans qu'il va nommer Victor (marche à 4 pattes et n'a pas de langage), il est retrouvé par es paysans dans une forêt de l'Aveyron et est envoyé dans une institution pour les enfants sourds à Paris où travail ITARD qui va le prendre en charge pendant plusieurs années, y compris à son propre domicile. ITARD y croit mais va abandonner car Victor ne fait pas de grand progrès, c'est la « nourrice » qui va alors s'en occuper, Victor va décéder à 25 ans et était en fait autiste. ITARD s'en est occuper pendant 11 ans. SEGUIN (1812-1880) travail avec ITARD et va s'occuper d'enfants déficients mentaux, sa théorie est que leur cerveaux ne sont pas malade ni de structure anormale, mais ils ont subie un arrêt dans leur développement avant / pendant ou après la naissance. Il va proposer des exercices pédagogiques, qui allient le travail intellectuel à des stimulations sensorielles. Il introduit également une dimension affective. BOURNEVILLE (1840-1909) va classer / catégoriser les différents handicaps en défendant l'idée que les malades mentaux ne sont pas le mal incarné mais sont digne d'un diagnostic, il est anti-clérical anti-républicain, il va défendre les infirmières, et créer des classes spéciales et institutions pour sortir les enfants des asiles, on ouvre donc des établissements spéciaux pour les idiots (250 – 300 lits pour un instituteur spécialisé et un médecin). La difficulté est que les établissements n'int jamais distingués les enfants et les adultes pour des prises en charge spécifiques, et c'est de cette tentative de l'asile et prison que vont peut à peut naître des établissements spécialisé pour les enfants avec au 19 ème siècle des maisons de correction et des services hospitalier pour enfants. C'est dans ces établissements que la fonction éducative va se différencier. Les gardiens chercheront a avoir un autre rôle que celui de la surveillance et vont creuser les sillons de la fonctions éducatives. Dans ces structures pour enfants, on est dans le rééduquer et le besoin d'éducation des mineurs qui va favoriser les fonctions rééducatives, elle va émerger dans la figure des contre-maîtres du colonie pénitentiaires qui sont les précurseurs de l'éducation surveillée et dans celle des infirmières institutrice qui fondent les secteur médico-social.

II. L'emergeance de la fonction éducative Les contre-maîtres des colonies pénitentiaires, le code pénal de 1791 puis celui de 1810 distinguaient déjà les mineurs délinquants comme catégorie particulière. D'autres facteurs ont favorisés l'ouverture de ces colonies : le développement de la délinquance juvénile et du vagabondage en ville, la promiscuité carcérale et les mauvais que subissaient les mineurs et enfin, la conscience que les anciens délinquants ou difficiles étaient issus de familles défaillantes et qu'il semblait nécessaire de les isoler pour les rééduquer. Le soucis dans ces colonies, est que d'abord pour les délinquants, s'y retrouvent les enfants insoumis faisant partie de la correction paternelle, les vagabonds, les orphelins trop vieux pour être placé en nourrice, les fugueurs, et les enfants « vicieux » de l'assistance publique. DEMETZ (magistrat) qui ouvre en 1839 la célèbre colonie pénitentiaire agricole de Mettray. La loi de 1850 relative à l'éducation et au patronage des jeunes détenus (A RECOPIER) pour y être élever en commun sous une discipline sévère et appliquée aux travaux de l'agriculture ou de l'industrie. Avant l'ouverture de Metray, il va ouvrir la première école normale de contre-maîtres. DREANO écrit à propos des contre-maîtres de Metray. Les seuls résultats positifs l'ont été au début quand les dirigeants ont pu garantir un fonctionnement un projet qui devait protéger avant de punir.

28/0/2010

Très vite, à Metray comme à Bologne, à Montesson, à Aniane ou Belle-ile en mer l'organisation s'est pervertie, les plus anciens sont attachés à la tache coercitive des gardiens et toutes sortes de dérives se produisent, le système devient de plus en plus totalitaire et les gardiens de plus en plus maltraitants. De disciplinaire, un glissement s'opère vers un modèle répressif. FOUCAULT (sociologue, philosophe) disait de Metray « c'est la forme disciplinaire à l'état la plus intense, (…???) toutes les technologies de coercition, il alla du cloitre, de la prison, du collège et du régiment. » En 1912, c'est l'apparition des tribunaux pour enfants et le constat d'une dégradation de la situation de ces jeunes délinquants va permettre de nouvelles orientations notamment la remise aux parents et le placement en patronage. Cette déflation pénitentiaire entraine la fermeture de 6 colonies entre 1920 et 1935. 1937, fermeture de la dernière colonie Metray. Parallèlement à la même époque, le même cheminement s'opère en milieu hospitalier sous l'initiative de médecins. Au sein des asiles et hôpitaux, le mélange des majeurs et mineurs interroge, des philanthropes et des médecins convaincus de leur éducabilité vont poser les bases de différentes méthodes pédagogiques. 1755, l'Abbé de l'Epé invente la langue des signes et qui ouvre la première école pour enfants sourds. En 1784, HAÜY se consacre à une méthode de lecture pour les aveugles et ouvre l'INJA (Institut National de Jeunes Aveugles). Ils vont peut à peut adapter les méthodes des adultes pour les enfants et vont faire advenir le médico-pédagogique et vont beaucoup écrire sur ces enfants arriérés / imbéciles / idiots. L'adaptation se pose aussi sur l'architecture et le matériel pédagogique, c'est BOURNEVILLE qui évoque ces approches qu'il qualifie d'éducation spécialisé, c'est aussi à ce moment là que vont se créer des formations pour le personnel. Des formations vont s'articuler : fonction d'infirmière et celles d'institutrice, la première formation était en 1880. Il va se créer une fonction qui correspond à « celui ou celle qui garde et s'occupe des locaux et des enfants en dehors des ateliers, de la classe et des soins, c'est l'entrée des éducateurs d'internat, elle marque la distinction entre le sanitaire et le social. A l'écart des fonctions de surveillance, des fonctions de soin, ne nouvelle fonction émerge pour s'occuper de ces enfants qui ont toujours existé, ces enfants abandonnés, déviants ou infirmes. Ceux qui s'y engage sont reconnus pour différents critères qui font la différence : ils offrent une bonne garantie morale, ils partagent la vie des enfants (souvent en internat), ils sont convaincu de leur éducabilité, ils sont capable de faire respecter la discipline, enfin, ils se substituent aux parents. Ce qu'on va d'abord rechercher, ce sont des valeurs, des qualités personnelles, elles seront mises au service d'une fonction éducative émergente, fondées sur le respect, le dévouement, le partage de vie, l'internat sera donc le premier lieu d'exercice. Parmi les étapes déterminante, la création des tribunaux pour enfants, le développement de la neuro-psychiatrie, et enfin, l'ouverture des premières formations d'éducateurs au cours de la seconde guerre mondiale. A. Développement d'un nouveau métier 1. L'héritage de Vichy C'est dans le contexte de la seconde guerre mondiale confronté et sous le régime de Vichy que se trouve toutes les conditions favorables au développement du métier d'ES. En juin 1940, la ligne de démarcation définie, c'est l'exode d'1/5 de la population du nord, cela entraine l'hérence d'une multitude d'enfants et la délinquance juvénile qui augmente. Les mouvements de jeunesse se déploie et apporte leur expérience d'animation et d'accompagnement des jeunes. Ce sont les scout de toute confession, les compagnons de France, les francs et franches camarades, les chantiers de jeunesses, qui tente d'encadrer et fédérer cette jeunesse. En raison des valeurs portées par les valeurs pédagogiques mais aussi de l'expérience leurs chef, beaucoup de ces animateurs constitueront le champ socio-éducatif. Pour mieux remplir leur fonction, certains intègreront des écoles de cadre, elles sont issues du mouvement de jeunesse et des premières écoles d'éducateurs qui ouvres entre 1942 et 1944. Le 25 juillet 1943, « la commission du conseil technique de l'enfance déficiente et en danger morale, dans le cadre d'un décret définit ce qu'est l'enfance inadaptée et regroupe ainsi l'ensemble des enfances inassimilables. » Enfance inadaptée : Est inadapté un enfant, un adolescent, ou plus généralement un jeune de moins de 21 ans, que l'insuffisance de ses aptitudes ou les défauts de son caractère mettent en conflit prolongé avec la réalité et les exigence de l'entourage conforme à l'âge et au milieu social du jeune. Le régime de Vichy va donner une armature au secteur de l'enfance inadaptée, son organisation fait la part belle à l'organisation privée, mais on ne retrouve pas l'affrontement laïque et religieux qu'on a autour de l'école. Il y a une réelle complémentarité entre l'état qui organise et réglemente et l'initiative privée qui assure la gestion des établissements et des services. Les tribunaux pour enfants se développement, et à partir de 1942 certaines régions sont dotées de « centre d'accueil d'observation et de triage » afin d'orienter de manière adaptée chaque jeune. Les ARSEA (Association Régionale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence) se mettent en place, elles permettront aux structures de trouver une plus grande légitimité, de trouver des moyens, et de diversifier les services rendus. Désormais l'enfance inadaptée va s'entendre de l'abandonner de l'orphelin au criminelle, en passant par le déficient, le difficile, l'anormal, l'enfant en danger moral, le délinquant, le pré-délinquant. Peu à peu va s'ouvrir l'air des pionniers, ces pionniers vont se battre pour la reconnaissance de leur profession, ils vont se battre de manière permanente, la nécessité d'un cadre spécifique et la reconnaissance d'un savoir faire spécifique. A la fin de la guerre, les besoins ne disparaissent pas, les écoles se développent, ainsi que l'armature du cadre de travail. 2. La professionnalisation initiée après guerre. Après guerre va s'initier tout un processus de négociation qui à porter la professionnalisation du métier d'ES. Des éducateurs de jeunes inadaptés se regroupent autour d'une tentative corporatiste et ils fondent en juillet 1947 l'ANEJI (Association National E de Jeunes Inadaptés) ce sont essentiellement des éducateurs qui travaillent dans les ARSEA. L'ANEJI va porter les prérogatives des salariés, les ARSEA se regroupent au niveau national pour fonder l'UNAR (l'Union Nationale des Associations Régionales). En 1951, lors du second congrès de l'UNAR apparaît la première définition de l'éducation spécialisé. L'éducation spécialisé est chargé en dehors des heures de classe ou d'atelier de la surveillance et de l'éducation des enfants et des adolescents présentant des déficiences physiques, des troubles du caractères ou du comportement, délinquants ou en danger, confiés par les autorités judiciaires ou administratives, ou par les familles et des établissements d'éducation ou de rééducation. Cette définition a le mérite A RECOPIER

Le 16 mars 1958, au terme de longues négociations, les premiers accords collectifs de travail l'UNAR et l'ANEJI. Ils reconnaissent une nouvelles fonction qui est celle de l'ES sous réserve de l'obtention du diplôme dispensé dans l'une des écoles d'éducateurs agréés. De 1942 à 1967, c'était un diplôme d'école. En 1962, congrès de l'ANEJI et DREANO qui est représentant national des éducateurs de groupe propose une seconde définition de l'ES où le modèle de technicien est revendiqué DREANO L'éducateur de jeunes inadaptés est un travailleur social technicien des relations humaines qui contribuent en collaborations constante avec les autres techniciens du service ou de l'établissement au soutien, à la restructuration et à l'épanouissement de la personnalité ainsi qu'à la normalisation des rapports sociaux des jeunes qui lui sont confiés, notamment en utilisant la relation individuelle et les inter-relation de groupe à travers les actes de la vie quotidienne dirigés et spontanés. En parallèle va se forger tout le secteur du handicap avec la naissance des premières associations de parents, gestionnaires des établissements spécialisés, avec la plus connu qui est l'UNAPEI (Union Nationale des Associations des Parents d'Enfants Inadaptés) en 1956. Malgré les accords de travail de l'UNAR et l'ANEJI il y a des réticence de la part des partenaires financiers car qui dit qualifiés dit salaires plus important ce qui influent sur le prix de journée. Des syndicats vont se créer (FSNESEI => Employeurs ; SNAEI => Salariés) qui vont aboutir au 15 mars 1966 qui est la convention collective de l'enfance inadaptée. En février 1967, création du DEES. On peut alors s'interroger sur la difficulté qui perdure et qui s'interroge déjà à cette époque de l'identité de l'éducateur spécialisé.

LE DIPLOME DE 2007 PROPOSE UNE DEFINITION DE L'EDUCATEUR SPECIALISE

DF.1.2.3 Monsieur Morel (4/10/2010) Loi du 5 mars 2007

MOREL 4 / 10 / 2010

Protection de l'enfance DF1 2 3 Loi du 5 mars 2007

La notion de protection de l'enfance est moderne, il faut donc que l'enfant soit digne d'intérêt pour commencer à en parler.

Protéger : Couvrir en avant, abriter. Protection : Aider une personne, de manière à la mettre à l'abri d'une attaque, de mauvais traitement et du danger. => Apparition de la notion de danger. Enfance : Vient du latin « infantia » qui vient lui même de « infans » qui a donné « enfant » qui veut dire « qui ne parle pas ». Période pendant laquelle l'enfant ne parle pas, ou ne communique pas.

I. L'époque romaine Les lois permettent au père (pater familias) d'avoir une autorité suprême dans sa famille => Puissance paternelle. Le père avait le droit de mort sur ceux qui étaient dans sa demeure : esclaves, femme, enfants. Le fait d'être géniteur, ne donne pas le fait qu'il soit le père de l'enfant. Pour qu'il devienne père, il doit faire une cérémonie pour présenter l'enfant au peuple : Amphidromie. Si l'homme de la maison ne faisait pas ça, l'enfant était abandonné dans la rue. Ici, on ne parle pas de « reconnaissance » de l'enfant.

II. L'époque féodale Il n'y a pas d'enfance. Les enfants sont habillés comme des hommes en miniature. L'enfant doit donc être considéré comme un homme (en miniature) : il doit donc travailler. L'enfant accède au monde adulte à partir de 4 ans. Les familles ne sont pas toujours en capacité d'élever les enfants, qui sont donc élevés dans des conditions plus que précaires, ce qui fait dire que les parents ne portaient pas d'intérêt à leurs enfants. Certains parents donnaient leur enfant à une congrégation religieuse pour être sur qu'il soit bien et enter de bonnes mains. Il y a tellement d'enfants qui trainent dans les rues, qu'en 1522, le parlement de Paris donne un arrêt qui condamne à nourrir et alimenter les enfants trouver dans la rue et donne un salaire à la femme qui le reçoit.

III. L'influence chrétienne La place de l'enfant est moins marginale. Car l'enfant est une créature de Dieu, on se doit donc de s'en occuper. Mais l'enfant, à sa naissance est atteint du pêché originel, et doit donc passer par la cérémonie du baptême. Il y avait une mortalité infantile importante : abandon, maltraitance, mal / sous nutrition; Il faut attendre 1638 pour que Saint Vincent de Paul créé « Les filles de la charité » : femmes de haute société qui prennent des initiatives auprès des enfants, elles ont pour but de fédérer, d'organiser ces initiatives. On va plutôt être dans le regroupement des enfants. Elles vont devenir, plus tard, les « Petites sœurs des pauvres).

IV. Les apports de la révolution Les hôtels dieu. Impulsions sous les philosophes. JJ. ROUSSEAU va s'interreser au sort des enfants, ainsi que J. LOCKE, TH. HOBBES et E. KANT, ils disent que l'enfant n'est pas un adulte en miniature, mais que l'enfance est une période identifiable de la vie d'un Homme. L'enfant doit être considéré comme un sujet et non un objet. ARISTOTE disait que l'enfant est un animal car il est dépourvu de raison, seulement, il a une raison, qui est autre que celle de l'adulte. ROUSSEAU dit que si l'Homme n'avait pas d'enfant, il deviendrait un automate. Il va donc y avoir une atténuation de la puissance paternelle. La révolution va abolir la puissance paternelle, car cette dernière était considérée comme un privilège. Il va donc y avoir également une abolition des lettres de cachet (demander à ce que les ses enfants soient incarcérés). La loi de 1793 abolit le droit d'ainesse. Le père ne peut plus déshériter ses propres enfants. L'enfant va donc devenir éducable : au niveau de la vie en société et au niveau du savoir. Les solutions pour éduquer : on va séparer les enfants et les adultes dans les prisons. La nation doit assurer l'éducation physique et morale de l'enfant abandonné. Cette éducation ne va pas être réservée aux religieuses, l'État, la nation va se sentir concerner. La révolution va donc autoriser le divorce, ce qui va entrainer de nombreux divorces. Une femme qui divorçait était mal vu et n'avait pas d'éducation, de métier, d'argent. En 1804, Napoléon va revenir en arrière et va à nouveau mettre en place la puissance paternelle et va modifier les règles du divorce. En 1811 on sépare les enfants et adultes des hôpitaux. On va mettre en place un système de tour pour ne plus qu'il y ait d'abandon d'enfants dans la rue, cependant, ce système a multiplié les abandons car les parents se sentaient moins coupables d'abandonner leur enfants. Les tours vont donc être supprimés en 1860 et vont être remplacés par des bureaux ouverts. C'est l'embryon des services d'adoption.

V. La révolution industrielle Le travail des enfants dans les fabriques, les usines, dans les mines. Devant ces abus et la poussée de l'éducabilité des enfants, on va alors limiter l'age du début du travail, le temps de travail et les horaires de travail. La situations des enfants va donc devenir différentes de celles des adultes. En 1882, mise en place du principe d'éducabilité par J. FERRY => enseignements obligatoires et gratuits pour les garçons et les filles (de 6 à 16 ans). Problème, les enfants pouvaient parler de ce qu'il se passer à la maison et les professeurs pouvaient se rendre compte de choses bizarres qui se passaient à la maison. Il y a donc une « surveillance » de la puissance parentale. En 1889, il y a une loi qui fixe les principes de protection des enfants maltraités ou des enfants abandonnés. En 1898, la loi sanctionne plus durement les mauvais traitements par les pères. Cette loi prévoit même de porter atteinte à la puissance paternel : la déchéance. 1884 : Création des syndicats ouvriers. Loi du 1 juillet 1901 : Création des associations. Loi de 1904 qui instaure les services départementaux de l'ASE qui ne sont que des relais des pouvoirs centraux. Dépend de chaque département. 22 juillet 1912 : Création du tribunal pour enfants => Nom du tribunal normal lorsqu'il siège pour les enfants. L'enfant ne doit alors donc pas être jugé comme les adultes. La même année, création d'un régime de liberté surveillée (par les délégués à la liberté surveillée). Il y a des aménagements qui se mettent en place. 1927 : Les colonies pénitentiaires deviennent des maisons à liberté surveillée. Ce n'est donc plus seulement de l'enfermement mais aussi de l'éducation. Ordonnance du 2 février 1945 : des mineurs étaient des héros pendant la guerre ; la situation des mineurs dans les prisons ; mouvance philosophique. Cette ordonnance pose un problème, elle impose la primauté de la mesure éducative sur la détention et sur la présomption d'innocence des mineurs. Elle créé la fonction de juge des enfants, c'est une juridiction d'exception. Ce juge aide, sanctionne et instruction). Ce juge va porter atteinte / contrôler à l'autorité parentale. Ordonnance du 23 décembre 1958 : Va étendre les compétences du juge jusqu'à la protection de l'enfance en danger. (Article 375 du Code civil). Il suffira que la santé, la moralité soit en danger ou que l'éducation soit fortement compromise. Décret du 7 janvier 1959 : Permet l'intervention de l'ASE dans la protection de l'enfance. Depuis, on a une bicephalité (justice et protection de l'enfance (administrative)). Il met en place un conseil départemental de la protection de l'enfance. Loi du 4 juin 1970 : Abolit la puissance paternelle et la remplace par la notion d'autorité parentale. En 1945, les femmes ont obtenues le droit de vote, mais elles ne pouvaient toujours pas travailler ou conduire. Lois de décentralisation : 1982 et 1983. Loi du 22 juillet 1983, il y a transfert au département des services de l'ASE. /l\ 6 juin 1984 : Organise le droit des usagers dans les rapports avec l'ASE. Droit à une information sur les missions de l'ASE ; assistance d'une personne du choix de l'usager ; associé aux décisions les concernant ; révision annuelle du dossier (à l'ASE) ; l'enfant doit être consulté et doit donner son avis. 6 janvier 1986 : redéfinition des missions de l'ASE : loi plutôt du coté de la prévention plutôt que de la protection. 10 juillet 1989 : Précise les responsabilités du président du conseil général en matière de protection de l'enfance. Loi du 2 janvier 2002 : Rénovation du secteur social et médico-social. Droits des usagers (droit au respect de la dignité, de son intégrité, vie privée, sa sécurité ; droit au libre choix des prestations ; droit à un accompagnement individualisé et de qualité ; droit à la confidentialité des données le concernant ; droit à toutes informations sur ces droits fondamentaux ; droit de participer directement au projet d'accueil ; droit à l'information à tout ce qui le concerne). Loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l'enfance. Tableau avant la loi de 2005 Juge Administration (Conseil général Texte : 375 du Code civil

Personnes : Procureur de la république Juge des enfants Juge d'instruction (rare)

Mesures : Avant jugement : enquête sociale : IOE (Pas d'appel possible) ; AEMO ; OPP : direct (juge qui choisi l'établissement où va être l'enfant) ou indirect (juge place l'enfant à l'ASE qui va trouver la solution), tiers digne de confiance, famille d'accueil.

Durée : Deux ans renouvelable.

Recours : Faire appel à la cours d'appel avec une mesure à exécution provisoire (15 jours pour faire appel) Le juge doit s'efforcer de recueillir l'adhésion de la famille à la décision qu'il prend, si cette dernière est en désaccord, le juge impose la décision. Article : L222.1-2 du CASF

Personnes : Président du conseil général (attaché, inspecteur)

Mesures : Aides financières Aides à domicile (AED (= AEMO), TISF, aide ménagère) Aide provisoire

Durée : Un an renouvelable

Recours : Faire appel auprès du tribunal administratif, avec, toujours, l'accord de la famille.

5 mars 2007 Loi n° 2007-93 => 6 mars 2007 NOR : SANX06000562

Préambule : Rapport Nogrix et rapport Broissia Cette loi a trois objectifs.

I. Développer la prévention en matière de l'enfance PMI Médecine scolaire II. Renforcer le dispositif d'alerte et d'évaluation des risques

III. Améliorer et différencier les modes d'intervention

La loi se découpe en 4 parties : I. Prévention en matière de protection de l'enfance A. Le prévention : Mission nouvelle protection de l'enfance - Les instances de prévention * PMI Service obligatoire dans chaque département. Tous les services de PMI sous la responsabilité du conseil général. Compétence plus large : passe du purement médical au médico-social.

  • Médecine scolaire

Amélioration de la médecine scolaire.

B. Les actions de prévention au moment clés * PMI Entretien obligatoire au quatrième mois de grossesse - But psycho-social : Préparer les parents à la venue de l'enfant. Déceler les difficultés psychologique et / ou sociale qui pourraient contribuer à perturbation du lien parents / enfants. - A la demande de la famille ou avec l'accord de la famille : Organise des actions de prévention. Médecin de famille, la maternité lors du retour au domicile. - Prévention en faveur des enfants et des jeunes : - Bilan fait par la PMI pour les enfants de trois / quatre ans Dans le cadre de l'école maternelle. Bilan de santé classique. Bilan avec un volet familial et un volet social dans le but de diagnostiquer les troubles du développement psychique , psychologique, sensoriel ou d'apprentissage. - Visite médical à 12 et 15 ans. Bilan médical dans le but de détecter les souffrances psychiques, les comportements à risque. Détecter les troubles de l'ouïe, du langage, de l'apprentissage. Les visites sont normalement gratuites.

II. Recueil et traitement des informations préoccupantes A. Les relations de la protection administrative et judiciaire 1. Politique mieux définie - quatre axes : - Prévention. - Accompagnement des familles. - Prise en charge totale ou partielle des enfants. - Jeunes majeurs de moins de 21 ans qui bénéficient de cette prévention. 2. Critère commun : Enfant en danger ou risquant de l'être Les compétences de l'ASE sont élargies. 3. Répartition des rôles : Justice / ASE - Principes : Le subsidiarité de l'autorité judiciaire - Loi fixe des critères précis de la saisine du juge On passe toujours par l'ASE sauf trois cas suivants : - ASE prévient le juge si le mineur a déjà fait l'objet d'une ou plusieurs actions mises en œuvre par l'ASE et que la situation n'a pas évolué. - Si le mineur ou la famille refuse l'intervention de l'ASE, ce dernier peut aller saisir le juge. - Si un mineur est en danger et qu'on ne peut évaluer sa situation, on va directement vers le juge. Si le juge est saisi, il est dans l'obligation de vérifier si la situation entre dans les trois cas prévus par la loi. Un fois que le juge est saisit, il doit immédiatement alerter les services de l'ASE, c'est le principe de subsidiarité. Échange d'information. Du président du conseil général vers le juge. Si le juge alerte le président du conseil général, il fournit les informations à propos de la situation. Informations du juge vers le président du conseil général. Si l'ASE a alerté le juge, ce dernier doit informer l'ASE de la décision qu'il a prit. Si le juge est saisi par un tiers, il doit informer l'ASE et si le juge estime que ce n'est pas de son ressort, il renvoi le dossier à l'ASE. 4. Mise en place d'une cellule départementale de recueil et traitement et d'évaluation des informations préoccupantes - But : Affirmer ce rôle de chef de fil du président du conseil général dans le recueil et l'évaluation. - Mise en place : Département - Composition : Grande souplesse : Représentant du président du conseil général, hôpitaux, justice, service publics, associations, CAF, PMI. - Rôle : Traitement des informations préoccupantes. Elle va traiter les informations et faire des propositions. Alerter le juge. Proposer l'AED, TISF, financement, aide ménagère. Doit alerter l'observatoire départementale de la protection de l'enfance des situations préoccupantes qu'elle a eu à gérer. - Personnes concernées : Tous les professionnels de la protection de l'enfance sont concernés (ASE, PJJ, Crèches, Éducation nationale, Hôpital, Services privés). 5. Instauration d'un secret professionnel partagé Les ES ne sont pas soumis au secret professionnel selon leur métier, mais selon sa mission. Le secret professionnel partagé vise à rendre au possible la diffusion d'informations confidentielles entre les professionnelles de la protection de l'enfance. La loi dit que la diffusion est possible qu'entre professionnels qui sont soumit au secret professionnel. Le secret professionnel n'est pas applicable si on a révélé aux autorités judiciaires ou administratives des sévices, des privations à l'encontre de mineurs ou personnes vulnérables. On ne peut partager que les informations nécessaires à l'évaluation de la situation et à l'accomplissement de la protection de l'enfance.

III. Diversification des modes de prise en charge 1. Nouvelles mesures a. Mesure administratif d'accompagnement en économie social et familiale Mesure à domicile => ASE b. Mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial Se substituer => tutelle. Prestations sociales. Deux conditions : prestations sociales mal utilisées et mesure administrative pas efficiente. Durée : deux ans renouvelable. 2. Nouvelles mesures en charge a. L'accueil de jour Dans le cadre de l'AEMO (justice), accueil à la journée ou en soirée des enfants dans les locaux. Dans le cadre du domaine administratif, possibilité d'accueillir les enfants à la journée, ou moins, pour apporter un soutien éducatif ainsi qu'un accompagnement à la famille. b. Accueil exceptionnel ou périodique - Temps partiel ou modulable. - L'hébergement exceptionnel par l'AEMO (de manière temporaire et exceptionnel un mineur confié par le juge des enfants). - Accueil spécialisé : ASE =>peut mettre en place => troubles physique et psychique. 3. Accueil d'urgence - Fugueurs : ASE => 72 h Procureur de la république => titulaire de l'autorité parentale. Retour au domicile. ASE propositions de mise en place en accueil provisoire (si accord des parents) et OPP si désaccord. - Mise en danger en raison du contexte familiale. Titulaire de l'autorité parentale ; impossible de donner un accord pour placement => juge des enfants.

IV. Les relations des enfants avec les familles